Mentions légales

1 – INFORMATIONS LÉGALES

Le site ardèche-sport-nature.fr est édité par Teddy Bertrand . 

Teddy Bertrand 

130 ROUTE DU FEZ

07110 VINEZAC

06-23-53-47-66

Directeurs de publication: M.BERTRAND TEDDY. 

2 – CONCEPTION ET RÉALISATION

MS STUDIO – Conception de solution digital

2 impasse des bergeronnettes

07800 LA VOULTE SUR RHONE

MS STUDIO – Création de sites internet en Drôme

SIRET : 88364311600022

 

3 – HÉBERGEMENT

Hébergement du site : o2switch
Adresse postale de l’hébergeur : o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr

 

4 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page.

 

5- DROITS D’AUTEURS

Le Site constitue une œuvre originale dont l’éditeur du Site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

6 – MODIFICATION

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

7 – LITIGES

Le droit applicable est le droit français.

Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

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